Legal notifications

Legal notifications

LA CABANE PERCHÉE
Siret – 43324769900013
APE – Travaux de charpente (4391A)

Directeur de publication :
Alain LAURENS

Réalisation :
Site internet : Wanderlust Communication

Hébergeur :
OVH – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix

Accès au site :
L’utilisateur du site internet www.la-cabane-perchee.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet. Les utilisateurs du site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Droit d’auteur – Copyright
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication. Vous pouvez écrire au responsable communication qui se chargera de transmettre votre demande et vous fera part de la réponse du directeur de publication.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de la CABANE PERCHÉE.
Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation écrite expresse et préalable du directeur de publication.
Pour cela merci d’adresser un mail à info@la-cabane-perchee.com

Données à caractère personnel
Les messages électroniques envoyés à la CABANE PERCHÉE et les adresses électroniques utilisées pour l’envoi d’informations complémentaires sont susceptibles d’être conservées.
En application des articles 38, 39 et 40 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez, gratuitement, d’un droit d’accès, de rectification, de modification et d’opposition aux données qui vous concernent ou concernent les personnes décédées dont vous êtes les ayants-cause.

Propriété intellectuelle
Les marques et logotypes de la CABANE PERCHÉE et de ses partenaires, ainsi que les logotypes figurant sur le site sont des marques déposées et enregistrées auprès de l’INPI et sont, à ce titre, protégés par un droit de propriété industrielle.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de leurs propriétaires est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens du code de la propriété intellectuelle.

Cookies
Ce site utilise des cookies. Un cookie est un fichier de taille réduite stocké sur votre ordinateur. Les cookies sont utilisés d’une part, pour faciliter votre navigation sur le site et d’autre part, dans un but statistique.
En aucun cas, le traitement de ces données statistiques ne nous permet d’identifier l’identité des personnes venues naviguer sur le site.
Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces « cookies » en configurant votre ordinateur selon les modalités détaillées sur le site de la CNIL.

Contenu embarqué depuis d’autres sites
Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site. Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.

Liens hypertextes
Le site de la CABANE PERCHÉE autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu dès lors qu’il ne crée pas de confusion sur la source des services et/ou contenus produits et/ou détenus par la CABANE PERCHÉE et sous réserve de :

– ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), c’est-à-dire que les pages du site www.la-cabane-perchee.com ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre.

– mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue. Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre ; et aux sites internet portant atteinte aux intérêts matériels ou moraux de la CABANE PERCHÉE.

Responsabilité
Le site www.la-cabane-perchee.com propose des liens vers d’autres sites. Ces pages web dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site public et officiel www.la-cabane-perchee.com.
 La CABANE PERCHÉE n’est pas responsable de la teneur desdits autres sites, et ne sera tenu responsable d’aucun dommage ou préjudice en découlant.
Les liens vers d’autres sites sont fournis aux utilisateurs uniquement par pure commodité.